C’est la question que l’on se pose parfois face aux injustices que l’on subit tous les jours dans la société. Hélas, ce que l’on néglige, c’est que la jurisprudence ne peut pas fermer les yeux sur ces litiges.
L’abusus confère le droit de disposer de la chose et de son utilisation par intermédiaire à la logique. Dans la société, on considère des personnes à qui l’on refuse ce droit, c’est-à-dire le droit de disposition et de jouissance, ce qui ne devrait pas figurer dans le privilège de la détention de droits que l’individu dispose pour son épanouissement.
Le legs par acquisition de ces droits réels principaux permet une utilisation directe de la chose.
L’opprobre en est le refus de la jouissance de ce droit, et ceci constituerait une injustice. L’individu, dans la société, dispose librement de la chose, soit pour la vendre, l’hypothéquer ou la mettre en gage.
Dans l’usufruit, qui est par application de la loi, surtout en matière de succession, le détenteur de ces droits réels de transcription dispose du droit de percevoir les fruits et les revenus issus de la chose. C’est un patrimoine, c’est-à-dire l’ensemble des droits et obligations pécuniaires dont une personne est actuellement ou deviendra, dans l’avenir, titulaire de ces privilèges.
L’usus en est le droit de disposer de la chose ; le détenteur peut se servir de la chose personnellement ou permettre à autrui de s’en servir. Le fructus correspond au droit de percevoir les fruits naturels de la chose ainsi que ses produits.
Article opinion écrit par le créateur de contenu : La Paix
Mis en ligne : 05/11/2024
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