Barthélémy Dias, plongé dans une tourmente politique, ne compte pas se laisser abattre. Révoqué de son poste de maire et retiré de l’Assemblée nationale, l’homme politique fait face à une situation délicate, mais son tempérament combatif ne laisse aucune place à la résignation.
Connu pour son caractère passionné et son goût du défi, il a fermement rejeté la décision qui le frappe et prépare sa riposte sur le plan juridique. Lors d’une conférence de presse avortée vendredi dernier, il avait déjà annoncé son intention de contester les mesures prises à son encontre.
Le bras de fer juridique débute aujourd’hui. Selon un de ses avocats, les démarches sont en cours. « Nous allons déposer les requêtes aujourd’hui. Nous sommes en phase de validation avant le dépôt officiel.
Ce seront deux recours : l’un pour contester sa radiation de l’Assemblée nationale, l’autre pour la révocation de la mairie de Dakar », a-t-il indiqué. Mais quelle juridiction sera compétente pour ces recours ? « Il y aura des recours pour excès de pouvoir devant la Cour d’appel, mais le document n’est pas encore validé », a précisé l’avocat.
L’action du préfet de Dakar, qui a notifié la démission de Barthélémy Dias, soulève des questions juridiques. L’article L.277 stipule que tout conseiller municipal déclaré inéligible ou en situation d’incompatibilité peut être déclaré démissionnaire par le représentant de l’État, mais un recours peut être introduit devant la Cour d’appel dans les dix jours suivant la notification.
Cependant, des juristes soulignent que la révocation d’un maire relève d’une procédure spécifique, et non du Code électoral. « Un Préfet ne peut pas révoquer un maire. Le ministre des Collectivités territoriales doit saisir le président de la République pour une révocation, en vertu du Code des Collectivités territoriales », explique un expert en droit. De plus, la décision du préfet semble être insuffisamment motivée, ce qui pourrait remettre en cause sa validité.
Les avocats de Barthélémy Dias ne cachent pas leur confiance. « Nous avons des arguments solides, en béton armé. Ils ont fait des erreurs monumentales. L’Assemblée nationale s’est lourdement trompée, et les autorités se sont précipitées dans des décisions sans examiner les textes en profondeur », martèlent-ils. Selon eux, le délai de recours étant suspensif, Barthélémy Dias reste, jusqu’à preuve du contraire, maire de Dakar.
Quant à la date à laquelle la Cour d’appel devra rendre sa décision, les avocats précisent que seule la juridiction saisie pourra se prononcer sur ce point. L’affaire semble bien loin d’être réglée, et Barthélémy Dias se prépare à un combat juridique acharné.
Article écrit par : Emmanuel Ndour
Mise en ligne : 16/12/2024
—
La plateforme NOTRECONTINENT.COM permet à tous de diffuser gratuitement et librement les informations et opinions provenant des citoyens. Les particuliers, associations, ONG ou professionnels peuvent créer un compte et publier leurs articles Cliquez-ici.
