L’article 6 du Code de la famille offre des réponses précises sur ce sujet, détaillant comment le type d’adoption choisi influence le nom de l’enfant adopté et son identité légale.
L’adoption au Sénégal n’est pas seulement un acte juridique de protection, mais aussi une démarche qui impacte profondément l’identité de l’enfant adopté.
Selon l’article 6 du Code de la famille sénégalais, le choix entre une adoption plénière ou limitée détermine si l’enfant portera le nom de l’adoptant, celui de son père biologique, ou les deux. Cette distinction est essentielle, car elle définit non seulement le lien juridique entre l’adopté et l’adoptant, mais aussi l’appartenance familiale de l’enfant dans un cadre social et culturel.
Prenons l’exemple de Fatou et Mamadou, un couple sénégalais, qui décide d’adopter Mariama, une petite fille de 5 ans. Si l’adoption est plénière, Mariama prendra exclusivement le nom de Mamadou, conformément à l’article 6 du Code de la famille. Cela signifie qu’elle sera légalement reconnue comme leur fille, sans lien avec ses parents biologiques, et son identité sera totalement associée à celle de sa nouvelle famille.
Cette adoption plénière, qui supprime les liens juridiques avec la famille d’origine, confère à l’adopté une nouvelle identité, tant sur le plan administratif que social.
Dans un cas différent, si Fatou souhaite adopter les enfants biologiques de Mamadou issus d’un précédent mariage, ces enfants conserveront le nom de leur père biologique, même après l’adoption. Ce choix de maintien du nom d’origine vise à préserver les liens familiaux et la reconnaissance sociale des enfants au sein de leur famille biologique, tout en reconnaissant l’adhésion légale à la nouvelle famille. Ce type d’adoption, qui ne modifie pas le nom de l’enfant, permet de concilier les réalités juridiques et familiales tout en respectant l’identité d’origine.
Enfin, l’adoption limitée, qui est une forme intermédiaire, permet à l’adoptant de faire figurer son nom aux côtés de celui de l’enfant, sans nécessairement effacer l’ancien nom de famille. Par exemple, si Mamadou adopte Abdou, ce dernier ajoutera le nom de Mamadou à son propre nom de famille. Toutefois, dans l’intérêt supérieur de l’enfant, le juge peut décider que l’adopté portera uniquement le nom de l’adoptant.
Cette flexibilité permet d’ajuster la filiation selon les circonstances particulières de chaque adoption, garantissant le respect des intérêts de l’enfant, tout en préservant l’équilibre entre ses liens biologiques et adoptifs.
Cet article offre un cadre juridique clair et équilibré pour l’adoption, en prenant en compte l’importance de l’identité de l’enfant tout en veillant à son bien-être. Que ce soit dans le cadre d’une adoption plénière ou limitée, cette législation assure que l’identité de l’enfant, y compris son nom, soit traitée avec soin, dans le respect de ses liens familiaux et de ses droits.
Article opinion écrit par le créateur de contenu : Kambanck, juriste, spécialisé en droit des contrats
Mis en ligne : 08/12/2024
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