Article opinion écrit par le créateur de contenu : La Paix
La personnalité juridique est l’aptitude à être titulaire de droits et de devoirs. D’un point de vue positiviste, elle est une fiction juridique attribuée aux êtres humains et aux personnes morales. Qu’elles soient physiques ou morales, les personnes juridiques partagent divers caractères communs : le nom, la naissance, le contrat, et le devoir de payer l’impôt.
Parfois, dans la société, certaines personnes sont confrontées à des critiques sur leur personnalité, les poussant à s’isoler. Ainsi, l’individu pourrait percevoir ceci comme une forme de discrimination psychologique.
Dès sa naissance, chaque individu acquiert des droits. Cela signifie que tous sont égaux devant la loi, et il est important de revendiquer sa position dans la société en tant que personnalité juridique, en particulier en cas d’atteinte à la vie d’un citoyen sénégalais, ce qui pourrait être perçu comme une atteinte à sa personnalité.
Tous les individus disposent du droit de jouissance, un droit qui s’applique à leur patrimoine, à la propriété intellectuelle, à la personnalité, à leurs biens, et à leur vie. Cependant, on est souvent confronté à des personnes qui ne respectent pas ces privilèges, ce qui est contraire aux normes, car la loi devrait s’appliquer à tous ceux qui ne respectent pas ces droits. Néanmoins, il est difficile d’éradiquer ces habitudes néfastes dans la société, car elles ne sont pas toujours évidentes.
Certains adoptent même des attitudes exemplaires en jugeant autrui en fonction de leur personnalité, un droit acquis dès le début de la vie. L’incapacité de jouissance ne peut être que spéciale, car une incapacité générale serait la négation des droits et, par conséquent, de la personnalité juridique. Certes, le droit de veto des mineurs n’est pas encore un sujet de droits, car l’avenir leur appartient ; pourquoi, alors, ne disposent-ils pas de ce droit ?
La personnalité morale est généralement prévue par le droit, mais elle peut être demandée même en l’absence de dispositions spécifiques. Les réalités juridiques de la personne morale sont nombreuses. L’usufruit est le droit de se servir d’une propriété acquise en termes juridiques. Autrement dit, toute semence conduit à une récolte. L’usufruit est l’association de deux droits démembrés de la propriété : l’usage et la jouissance. Ils forment ensemble la nue-propriété, dont l’usufruit est complémentaire, consistant en un troisième droit démembré : le droit d’aliéner.
C’est un droit réel portant sur une chose acquise, dont le propriétaire bénéficie de l’utilisation dans le domaine où il peut entreprendre toutes les mesures concernant ce bien qui lui est propre, selon la logique régissant la dépendance en fonction du temps d’usage. La cessibilité dérive un droit transmissible, c’est-à-dire que l’on peut le vendre, le céder, ou même le mettre en gage. Cela dépend du détenteur de la chose, et les privilégiés de ce droit sont en mesure de déterminer l’avenir de ce bien qu’ils ont acquis par divers moyens. Tout individu est doté de ce droit.
L’usufruit est le droit d’utiliser et de jouir des fruits et revenus d’un bien. Ainsi, si l’on est dans l’obligation d’utiliser la chose ou le droit, on devient alors usufruitier. Cela signifie qu’on ne peut éradiquer ce droit ou ce bien, mais tout dépend de son utilisation et de sa durée, qui peut être à long terme. Si l’on est un usufruitier, la durée de l’usufruit ne varie pas par cession. Il s’agit donc d’un usufruit viager, qui s’étend jusqu’à la mort de l’usufruitier ou des détenteurs du bien concerné.
Le plein propriétaire peut alors céder son usufruit sur son bien, devenant ainsi nu-propriétaire. Une fois la chose consommée, elle devient un quasi-usufruit. L’usufruitier ayant consommé la chose devra en retour rendre l’équivalent, comme dans un prêt bancaire, selon lequel on doit rembourser après avoir signé un contrat, mais sans intérêt considérable. Sa succession comprend une somme d’argent sur son compte courant ou d’épargne, afin qu’il puisse en profiter en temps voulu.
L’usufruitier pourra l’utiliser à sa guise, mais les nu-propriétaires auront une créance de restitution sur la succession. Cela signifie que la succession aura une dette qui sera déduite et payée aux nu-propriétaires avant la liquidation de celle-ci. Il est essentiel dans la vie de chaque individu de savoir comment affirmer sa personnalité, car chaque vie compte. Étant donné que nous sommes tous égaux devant la loi, il est d’autant plus important de respecter chaque personnalité. De ce fait, il y aurait moins d’atteintes à la vie d’autrui.
Le dernier point englobe tout le combat d’une personne dans sa vie, en commençant par son image, son nom, et son prénom. Ces éléments sont susceptibles d’être une bonne chose pour chaque personne, à ne pas négliger dans la société. Car si l’usufruit comprend des choses dont on ne peut faire usage sans les revendiquer ni entretenir, ces biens dont on bénéficie sont comme un patrimoine indéniable. On peut les évaluer pour en tirer une liberté, car, sinon, nous serions comme des esclaves.
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